Termes et Conditions
TERMES ET CONDITIONS Mentions légales I - Informations relatives à l'entreprise GUTZWILLER Adresse siège social : GUTZWILLER 43 rue d’Hagenthal 68220 Hégenheim E-mail : contact@gutzwiller.fr Tél. 03.89.89.76.60 Directeur de publication : Mr. Gilles GUTZWILLER Propriétaire du site : GUTZWILLER SIRET : 50918545000012 RCS Mulhouse TI 509 185 450 Numéro de TVA intracommunautaire : 715 091 854 50 SARL au capital de 7622 euros II - Informations relatives à l'hébergeur du site internet Hébergeur : NEWEL INFORMATIQUE 36 Rue Paul Cézanne, 68100 Mulhouse Tél. 03 89 55 41 13 III - Droit d’auteur et propriété intellectuelle : La société GUTZWILLER est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute utilisation ou reproduction est interdite. Par ailleurs, les informations contenues sur ce site doivent être utilisées à des fins strictement personnelles. Toute utilisation, reproduction, copie, diffusion à des fins commerciales est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. IV - Données personnelles : La société GUTZWILLER est amené à collecter et traiter les données personnelles des utilisateurs du site. L’utilisation et le traitement de ces données sont réalisés selon les modalités décrites sur notre politique de confidentialité. V - Liens hypertextes et cookies Le site contient des liens hypertextes vers d’autres sites. La société GUTZWILLER se dégage de toute responsabilité liée à l’utilisation de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers le site internet GUTZWILLER Chauffage toutes énergies, Sanitaire, SAV à Hégenheim. La navigation sur le site de la société GUTZWILLER est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur ce site internet, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Les données ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de fréquentation, par exemple. Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Le refus d’installation d’un cookie peut toutefois entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Pour plus d'informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, rendez-vous sur https://www.gutzwiller.fr/pages/cookie-policy
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